Les statuts de l'association
1 - Un conseil d’administration
Ce Conseil d’Administration est élu par les membres titulaires tous les 3 ans au scrutin secret renouvelable par tiers, immédiatement rééligible.
Le président est élu par le conseil d’administration et son mandat est d’une année non renouvelable ainsi que le mandat de vice-président, le vice-président devenant président l’année suivante ; ainsi chaque année, le conseil d’administration doit élire un nouveau vice-président choisi parmi les membres du conseil d’administration, soit parmi les membres titulaires qui seraient candidats, les candidatures au bureau doivent être déposées auprès du Secrétariat Général au moins un mois avant l’Assemblée Générale. Le mandat de Président prend fin au plus tard le jour du 66e anniversaire.
Le Conseil se réunit une fois par an, ou exceptionnellement, sur convocation du Président ou de 5 membres du Bureau.
Les anciens présidents sont les membres d’honneur et peuvent participer à toutes les commissions sans droit de vote.
2 - Un bureau
Il comprend 10 membres.
• Le Bureau est élu par le conseil d’administration et à la majorité simple des membres présents ou représentés.
• Le secrétaire général, le secrétaire général adjoint, trésorier, etc. sont élus pour 3 ans et immédiatement rééligibles.
• Le président, le vice-président et le secrétaire général font de plein droit partie de toutes les commissions.
chaque fois qu’il est convoqué par le Président ou le Secrétaire Général, ou à la demande d’au moins la moitié des représentants du Bureau. La présence de la moitié des membres du bureau est nécessaire à la validité des délibérations.
ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées, à l’exclusion des remboursements des frais consécutifs à l’exercice des dites fonctions.
à l’occasion du Congrès Annuel. Cette réunion a lieu sur convocation du président à l’endroit où se déroule le Congrès. A titre exceptionnel, l’Assemblée Générale peut être convoquée à la demande de la moitié plus un des membres titulaires. Les convocations seront faites par simple lettre expédiée à tous les membres titulaires 15 jours au moins avant la date de l’Assemblée Générale et accompagnée de l’ordre du jour arrêté par le Bureau.
Lors de l’Assemblée Générale, il est procédé à l’élection des nouveaux membres stagiaires, correspondants, titulaires et honoraires dont les candidatures auront été déposées au moins 1 mois auparavant et étudiées par la commission des effectifs. Elle fixe également le montant de la cotisation annuelle.
Il est également procédé à l’élection des membres des diverses commissions, chaque commission doit comprendre au moins 1 membre du Bureau.
En dehors des commissions permanents, les commissions créées par le Bureau ne peuvent être prolongées chaque année que si elles sont entérinées par le vote de l’Assemblée Générale, faute de quoi, elle sont dissoutes.
Les commissions créées par le Bureau ne peuvent être prolongées que si elles sont entérinées par le vote de l’Assemblée Générale, faute de quoi, elles sont dissoutes.