par un membre faisant partie du Conseil d’Administration ou du Bureau élu par l’Assemblée Générale. Le Président, le Vice-Président, le Secrétaire Général et le Secrétaire Général Adjoint sont membres de droit de toutes les commissions. Lorsqu’ils y sont présents, ils participent au vote.
Le secrétaire général peut s’y faire représenter par le secrétaire général adjoint qui a alors les mêmes attributions. Toutefois, lorsque le secrétaire général et le secrétaire général adjoint sont présents ensemble, seul le secrétaire général vote.
Le Président de la commission a une voix prépondérante.
Les commissions se composent de 3 membres du Bureau ou agréées par le Bureau, ou du Conseil d’Administration et de 2 membres titulaires élus par l’Assemblée Générale. Elles sont présidées, le cas échéant, par le Secrétaire Général ou le délégué Ad hoc.
Les 4 commissions permanentes sont :
• Commission des effectifs
• Commission scientifique et documentation
• Commission des enseignements
• Commission des relations régionales et extérieures
par le Secrétaire Général et comprend en outre le Secrétaire Général Adjoint et 2 membres titulaires élus. Le président de ce Conseil a une voix prépondérante en cas d’égalité au vote.
Ce conseil de discipline est compétent pour examiner les demandes de sanction éventuelles à l’égard des membres de l’Association en infraction par rapport au règlement intérieur, aux statuts, aux décisions du Bureau et des Assemblées générales ou à l’esprit général de cette Association.
Il peut prononcer les sanctions suivantes :
- avertissement,
- blâme et
- exclusion (*)
Toutes ces sanctions doivent être votées en Assemblée Générale ordinaire ou sur demande express du Bureau en Assemblée Générale extraordinaire.
(*) selon les modalités prévues au règlement intérieur.
et organise les conditions dans lesquelles s’effectuent les travaux de l’Association.
Ce règlement est régulièrement adopté par l’Assemblée Générale et peut être opposable à tous les membres de l’association.
Toute modification du règlement ne peut être faite qu’après approbation de l’Assemblée Générale à la majorité absolue.
L’une des clauses du règlement intérieur est impérative :
• l’association doit se réunir en Congrès Annuel à intervalle régulier.
Le siège de ce Congrès est déterminé par le Bureau.
• les autres manifestations doivent être soumises au vote de l’Assemblée Générale.
• L’Association publie le compte-rendu de ses séances et de ses travaux.
devra être transmise au Bureau. Si elle a recueilli l’agrément de la majorité des membres du Bureau, la proposition de modification statutaire est transmise à l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire spécialement convoquée à cet effet. Pour délibérer valablement, cette Assemblée Générale devra réunir au moins la moitié des membres titulaires présents ou représentés. Si lors de cette assemblée, le quorum n’est pas atteint, une seconde Assemblée Générale devra être convoquée à quinze jours au moins d’intervalle. Celle-ci pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres titulaires présents ou représentés. Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des membres présents ou représentés.
s’appliquent au cas où la dissolution de l’association est demandée. Dans ce cas, l’Assemblée Générale qui prononce la dissolution désigne un Commissaire chargé de la liquidation des biens de l’association. Le commissaire attribue l’actif net à un ou plusieurs établissements analogues, reconnus d’utilité publique.
1 - Effectifs
R. PEYNEGRE
J. J. PESSEY
B. MEYER
2 - Enseignement
Cl. H. BEAUVILLAIN de MONTREUIL
J. M. THOMASSIN
A. MORGON
3 - Scientifique
R. PEYNEGRE
D. DEHESDIN
V. DARSONVAL
B. FRACHET
4 - Relations internationales et extérieures
F. DISANT
J. P. MONTEIL
M. ZANARET
PR J. ANDRIEU-GUIRANCOURT
PR C. BEAUVILLAIN de MONTREUIL
PRJ.P. BEBEAR
PR J. BOURDINIERE
PR F. DEMARD
PR G. JOST
PR H. LACCOURREYE
PR J.P. MONTEIL
PR A. MORGON
PR A. PECH
PR J.J. PESSEY
PR Cl. PEYTRAL
PR R. PEYNEGRE
PR J. P. SAUVAGE
PR J. SOUDANT
PR BOURGUET
PR M. CANNONI
PR Y. GUERRIER
PR P. PIALOUX
PR J.J. PIQUET
PR G. SENECHAL
DR A. VIDAL